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Le monde du motorhome et RV => Principe général => Discussion démarrée par: PATRICK26 le 09 septembre 2009 à 18:59:48

Titre: du nouveau...
Posté par: PATRICK26 le 09 septembre 2009 à 18:59:48
alors, j'ai gratté un peu avec les documents que lagrange avait mis sur ce forum...

et puis, avec le resultat de mes recherches, je suis allé a la drire (pardon la dreal!) et a la prefecture, service des cartes grises...

attention, tout le monde est bien assis...

taratatamm, taratatammm...

alors depuis que nos vehicules adorés sont tous devenus des M1 en europe, se sont des véhicules de tourisme et plus des camions (N1 OU N2).

la commission des communautés europeennes vient de faire un rappel a l'ordre a tous ses etats membres. le titre:

Communication interprétative concernant les procédures d'immatriculation des véhicules à moteur originaires d'un autre État membre

que dit cette communication (qui n'est qu'un concentré de textes expliqué et rappelé aux etats membres):

il dit que (pour les vehicules de tourisme de nomenclature M1), si le véhicule possede un titre de circulation d'un etat membre, ce titre peut etre fait au nom d'un citoyen d'un autre état membre, dans l'etat membre de son domicile, si:

il peut justifier au travers des documents d'immatriculation de l'etat tiers d'ou est issu le vehicule la totalité des mentions de la nouvelle carte grise europeenne.
si des mentions sont manquantes, mais qu'elles apparaissent sur un document officiel etabli ou validé par l'etat tiers, ces mentions seront considérées valides.

si certaines sont malgré tout manquantes, elle pourront etre établies auprès d'organismes certifiés.

alors pour ceux qui ont besoin d'une traduction (tut tut, je sais qu'il y en a pleins...), on va prendre un exemple:

on achete un monaco safari sheetah (la il y en a un qui va se reconaitre... salut yvon!), en allemagne ou angletterre ou un des 24 autres pays membres de la cee. on prends la carte grise de sa bagnole, et on recherche si toutes les mentions se trouvent sur les papiers du véhicule (equivalent carte grise, equivalent rti, document d'homologation partiel du constructeur validé par l'etat menbre lors de l'homologation du monaco dans le pays membre, etc...).

si l'on trouve toutes les mentions, on va directement en prefecture avec un CT qui d'apres les textes doit etre fait dans le pays de depart ou celui de la nouvelle immatriculation. mais nous diront "en france" pour pas en rajouter une couche sur la tartine.

alors je pousse le bouchon:

la liste des codes, et ou trouver généralement les informations:

(A) Numéro d’immatriculation.
sur l'ancien titre de circulation etranger
(A.1) Numéro d’immatriculation auquel se réfère le certificat précédent.
idem A
(B) Date de la première immatriculation du véhicule.
idem A
(C.1) Nom, prénom et adresse dans l’Etat membre d’immatriculation, à la date de délivrance du document, du titulaire du certificat d’immatriculation.
votre piece d'identité avec justificatif de domicile
(C.3) Nom, prénom et adresse dans l’Etat membre d’immatriculation, à la date de délivrance du document, de la personne physique ou morale pouvant disposer du véhicule à un titre juridique autre que celui de propriétaire.
ça, c'est pour les leasers, pas d'incidence
(C.4 a) Mention précisant que le titulaire du certificat d’immatriculation a est le propriétaire du véhicule.
facture d'achat
(C.4.1) Mention précisant le nombre de personnes titulaires du certificat d’immatriculation, dans le cas de multipropriété.
idem c4a
(D.1) Marque.
idem A
(D.2) Type, variante (si disponible), version (si disponible).
le type est a relever sur le certificat d'immatriculation etranger, le reste... on s'en fout
(D.2.1.) Code national d’identification du type (en cas de réception CE).
plus dur: sur le certificat d'immatriculation etranger ou sur la RTI etrangere
(D.3) Dénomination commerciale.
encore plus dur: sur le certificat d'immatriculation etranger ou sur la RTI etrangere, ou sur le COC du contructeur qui a servi a la RTI etrangere
(E) Numéro d’identification du véhicule.
appelé aussi VIN. sur tous les documents
(F.1) Masse en charge maximale techniquement admissible, sauf pour les motocycles.
plus dur: sur le certificat d'immatriculation etranger ou sur la RTI etrangere
(F.2) Masse en charge maximale admissible du véhicule en service dans l’Etat membre d’immatriculation.
idem f1
(F.3) Masse en charge maximale admissible de l’ensemble en service dans l’Etat membre d’immatriculation.
idem f1
(G) Masse du véhicule en service avec carrosserie et dispositif d’attelage en cas de véhicule tracteur de catégorie autre que M 1.
autre que m1, donc... on s'en fout
(G.1) Poids à vide national.
la, ca peut coincer si le véhicule n'est pas connu du service national des cartes grises (au pire, une pesée certifiée avec tickets de pesées et photocopie de la derniere visite de controle de la balance, doit faire, sinon, il doit y avoir les valeurs sur la RTI etrangere)
(H) Période de validité, si elle n’est pas illimitée.
pas a  fournir
(I) Date de l’immatriculation à laquelle se réfère le présent certificat.
sur l'ancien certificat d'immatriculation etranger
(I.1) Date de l’immatriculation à laquelle se réfère le certificat précédent.
idem I
(J) Catégorie du véhicule (CE).
idem A
(J.1) Genre national.
idem A
(J.2) Carrosserie (CE).
idem A
(J.3) Carrosserie (désignation nationale).
autocaravanne ou motorhome, voir caravanne
(K) Numéro de réception par type (si disponible).
si reception par type, sur l'ancien certif d'immat etranger, si RTI pas dispo (pas grave)
(P.1) Cylindrée (en cm3).
idem A
(P.2) Puissance nette maximale (en kW) (si disponible).
idem A
(P.3) Type de carburant ou source d’énergie.
idem A
(P.6) Puissance administrative nationale.
la, ca peut coincer si le véhicule n'est pas connu du service national des cartes grises (sinon, il existe un tableau a remplir. il faut que je remette la main dessus)
(Q) Rapport puissance/masse en kW/kg (uniquement pour les motocycles).
pas pour nous
(S.1) Nombre de places assises, y compris celle du conducteur.
idem A
(S.2) Nombre de places debout (le cas échéant).
PAS POUR NOUS
(U.1) Niveau sonore à l’arrêt [en dB(A)].
encore plus dur: sur le certificat d'immatriculation etranger ou sur la RTI etrangere, ou sur le COC du contructeur qui a servi a la RTI etrangere
(E) Numéro d’identification du véhicule.
deja vu plus haut
(U.2) Vitesse du moteur (en min-1).
encore plus dur: sur le certificat d'immatriculation etranger ou sur la RTI etrangere, ou sur le COC du contructeur qui a servi a la RTI etrangere
(E) Numéro d’identification du véhicule.
voir plus haut
(V.7) CO2 (en g/km).
encore plus dur: sur le certificat d'immatriculation etranger ou sur la RTI etrangere, ou sur le COC du contructeur qui a servi a la RTI etrangere, ou sur le rapport du CT
(V.9) Indication de la classe environnementale de réception CE : mention de la version applicable en vertu de la directive 70/220/CEE ou de la directive 88/77/CEE.
c'est eux qui le calculent en fonction d'autres valeurs
(X.1) Dates de visites techniques.
ils mettent la premiere
(Y.1) Montant de la taxe proportionnelle régionale en euros.
ca, c'est eux qui calculent
(Y.2) Montant de la taxe additionnelle parafiscale en euros.
M1 exempté (regardez bien!)
(Y.3) Montant total de la taxe à acquitter en euros.
le champs reste vide pour les M1
(Z.1) à (Z.4) Mentions spécifiques.
pas d'actualité

donc, il doit etre possible de faire établir un carte grise francaise pour un véhicule DEJA PLAQUÉ EN EUROPE, sans passer par la drire et une nouvelle RTI avec tout ce que ca comporte!

j'ai débarqué dans les 2 organisme (drire et prefecture avec la piece telechargeable en bas de ce document). ca a couiné un peu, mais ils n'ont trouvé, ni l'un ni l'autre, d'arguments pouvant me refouler...

qui a un vehicule en plaques d'un autre pays européen pour tenter le diable? je fourni l'aide pour celui qui est pret a jouer...

n'allez pas acheter un véhicule pour cela, hein...

donc, pour etre un petit peu plus tranquille dans la procedure, idealement, il faut un certificat d'immatriculation etranger (europeen) recent! en effet, il n'aura peut etre pas la meme forme que nos cartes grises, mais comportera les memes rubriques! plus facile!

donc voyez avec vos vendeurs, pour ceux qui sont en recherche pour avoir une copie de tout ce qui peut permettre de remplir tous les champs...

l'ideal est un titre recent (a voir avec le vendeur pour qu'il la fasse refaire pour perte, passage dans la machine a laver ou toute autre excuse). il suffira ensuite de courrir apres les seules valeurs manquantes, dans les autres documents!

le document avec lequel je me suis pointé:
Titre: Re : du nouveau...
Posté par: globule37 le 09 septembre 2009 à 20:36:13
il n'y a que toi pour trouver toute ses solution tu est un puis de solution pour tous ce qui vont franchir la pas merci pour tous.
Titre: Re : du nouveau...
Posté par: littlefreddy le 09 septembre 2009 à 20:42:02
énorme !!
du grand Patrick, comme d'hab ;)
Titre: Re : du nouveau...
Posté par: PATRICK26 le 09 septembre 2009 à 21:21:34
merci...  ca nouris pas, mais ça rends service !  ;)

globule, il y a un modele identique a ton avatar a la vente chez dudley's. et il vient de tomber le prix!!! -20.000 livres d'un coup !!!

il est la:

http://www.dudleys-rv.com/reg/ukqfr (http://www.dudleys-rv.com/reg/ukqfr)
Titre: Re : du nouveau...
Posté par: globule37 le 10 septembre 2009 à 13:38:15
sympa tous ce que j'aime. Impossible financièrement mon épouse étant malade sans revenu plus droit de poseder mes le rêve persiste pour plus tard.
Titre: Re : du nouveau...
Posté par: slyjac le 10 septembre 2009 à 17:21:14
t'es vraiment une mine d'or patrick !!!! merci pour toutes ces infos

sinon l'avatar de globule c'est le reve de mon mari alors ce sera bus ou camion ???? on verra mais trés interressant celui sur dudley !!!! ah si on était déjà en métropole........

bonne journée
Titre: Re : du nouveau...
Posté par: PATRICK26 le 10 septembre 2009 à 19:37:05
tu sais globule, c'est un peu pareil chez nous, sauf que le malade, c'est moi...

le projet et presque terminé, mais il me manque un peu de petetes pour finir la partie technique avant l'homologation...

le principal pour vous comme pour nous: la santé !
Titre: Re : du nouveau...
Posté par: airhic le 10 septembre 2009 à 20:42:07
Cool un nouveau jouet pour le camion après la Belgique m'en vais allez voir la sous préfecture, m'en vais les réveiller les loustics avec la directive z'Européenne.

Bonjour
J'ai acheté un nouveau camion Américain à un Anglais d'Angleterre, donc maintenant que le véhicule est Belge, j'aimerais lui faire découvrir la France vous me suivez... bien, je vous ai emporté quelques menus détails selon la directive dont voici le lien: sec_2007_169_fr (4).pdf ...ce serait sympa que ce dossier se solde vite
Titre: Re : Re : du nouveau...
Posté par: littlefreddy le 10 septembre 2009 à 21:00:46
Cool un nouveau jouet pour le camion après la Belgique m'en vais allez voir la sous préfecture, m'en vais les réveiller les loustics avec la directive z'Européenne.

Bonjour
J'ai acheté un nouveau camion Américain à un Anglais d'Angleterre, donc maintenant que le véhicule est Belge, j'aimerais lui faire découvrir la France vous me suivez... bien, je vous ai emporté quelques menus détails selon la directive dont voici le lien: sec_2007_169_fr (4).pdf ...ce serait sympa que ce dossier se solde vite


emporte un camescope et met nous la vidéo en ligne !!!! mdr  ;D
Titre: Re : du nouveau...
Posté par: j-loo le 10 septembre 2009 à 21:16:32
Citation de: littlefreddy
emporte un camescope et met nous la vidéo en ligne !!!! mdr  

 

oui mais y vont croire a une camera caché si tu les filmes
LOL

j-loo
Titre: Re : du nouveau...
Posté par: airhic le 11 septembre 2009 à 08:21:53
Pourquoi pas

Hier appel chez l'importateur de mon Camper

pour trouver les donnés  indispensables, choux blanc.

Je cherche le contact vers l'organisme validant les importations en UK,
Si vous avez des idées,  merci d'avance.

Eric

Titre: Re : du nouveau...
Posté par: PATRICK26 le 14 septembre 2009 à 18:22:52
rendez vous demain avec la dame des cartes grises de la pref de la drome.

je viens d'imprimer les textes et de souligner au stabilo les passages importants...

et j'ai un dossier d'un camping car allemand dont la procedure d'homologation est bloquée par la drire.

c'est un VL, mais mon objectif est de ressortir avec la carte grise française  de ce véhicule...

je tiens au courant...
Titre: Re : du nouveau...
Posté par: STEF le 14 septembre 2009 à 21:31:42
Va falloir que je bouge mes roues alors ?..  ;)
Titre: Re : du nouveau...
Posté par: PATRICK26 le 15 septembre 2009 à 10:49:44
pourquoi faire...

d'apres le texte, j'ai tout ce qu'il faut en version papier...

donc le tabbert n'a pas a bouger pour l'instant.
Titre: Re : du nouveau...
Posté par: PATRICK26 le 15 septembre 2009 à 16:47:56
le rendez vous est fait !

la responsable du service des cartes grises fait passer un courrier que nous avons redigé ensemble a ces superieurs.

en effet:

elle a un classeur de procedures d'etablissement des cartes grises qui ne tient pas compte de ces directives qu'elle meme reconnait comme valables!

en gros, le courrier pose la question suivante:

mr honorin se presente a moi pour etablir une carte grise (nouvelle version europeenne) pour un véhicule d'origine allemande.
mr honorin me presente un texte de rappel a la loi emis par la commission d'harmonisation europeenne, a tous les états membres.

si je m'appuie sur ce texte, je doit etablir la carte grise nouvelle version pour ce véhicule, monsieur honorin me presentant l'équivalent d'une carte grise, mais allemande, accompagné des éléments complementaires que liste le document qu'il me soumets.

mr honorin me demande pour quelle raison la procedure que nous devons appliquer n'est pas celle decrite dans le document qu'il me presente et qui est plus recent ET entériné par l'etat français depuis fin 2007...

MR honorin m'informe qu'il a eu contact avec SOLVIT qui l'a informé que c'est bien sur ce texte qu'ils s'appuient, eux, pour regler les litiges intra communautaires en relation avec le sujet qui me preocupe.

merci de m'indiquer rapidement quelle procedure suivre (celle du classeur ou celle fournie ce jour par monsieur honorin, qui me parrait belle et bien applicable).

sans reponse sous quinzaine, monsieur honorin se tournera vers SOLVIT qui l'a informé que s'ils devaient traiter le dossier alors qu'il nous a fourni les textes applicables, une amende de 20.000 euros sera reclamée a l'etat français par la commission européenne.


cette dame a mon n° de téléphone et me tiendra au courant...

a suivre....

dernier point:

cette dame m'a informé que si nous arrivions au resultat espéré, je pourrait faire les cartes grises des membres aupres de son service avec un mandat des proprietaires. en effet, avec le nouveau syteme de cartes grises, on peut aller dans n'importe quelle pref, pas forcement celle de son departement !!!

elle est gentilllle la dame...si ca marche, je lui ferait un petit bouquet de fleurs pour son bureau avec quelques petits sous de l'asso CCPLF !
Titre: Re : du nouveau...
Posté par: rene94 le 15 septembre 2009 à 18:06:40
ATTENTION Partick,
Pour les fleurs d'accord, pour les choux d'accord mais pour les sous pas d'accord.
Tentative de corruption d'un fonctionnaire !!!!!!!
Tu ne vas pas risquer de lui faire avoir des ennuis ? ::) ::)
Par contre bravo à elle (c'est rare les fonctionnaires qui prennent des initiatives personnelles)
Titre: Re : du nouveau...
Posté par: PATRICK26 le 15 septembre 2009 à 20:29:41
Non, je pensais a un bonzaï avec un camping car PL miniature de garé dans le pot, a l'ombre du bonzaï, pour qu'elle nous garde bien en mémoire, juste sous ses yeux, sur le coin de son bureau...
Titre: Re : du nouveau...
Posté par: STEF le 16 septembre 2009 à 01:28:50
Elle le mérite  :)
Ca court pas les prèf les gens qui se bougent..
Est-ce que ton Tabbert est aux normes françaises concernant l'aménagement ?
Titre: Re : du nouveau...
Posté par: PATRICK26 le 16 septembre 2009 à 10:09:07
et non, allemandes (detendeur 50 millibars, evacuations permanentes un peu plus petites que les normes francaises, marche pieds, idem...)

je me sert de celui la pour les tester...
Titre: Re : du nouveau...
Posté par: STEF le 16 septembre 2009 à 11:06:28
C'est justement le faite que ce soit "la totale" qui est intéréssant  ;D
Titre: Re : du nouveau...
Posté par: f5vhu le 16 septembre 2009 à 12:47:37
Bien l'idée du Bon'zai et du C.C(PL) a l'ombre
Tu offres perso ou de la part de l'assoce?(hi ou .... ..)
f5vhu
Titre: Re : du nouveau...
Posté par: PATRICK26 le 16 septembre 2009 à 13:48:14
j'offre dejà mon temps, mes contacts, mes kilometres, l'hebergement du site et du forum depuis sa creation, etc...
donc... le bonzaï, si ca abouti, se sera avec un petit peu des sous de l'asso...
Titre: Re : du nouveau...
Posté par: globule37 le 16 septembre 2009 à 14:16:02
tu est le meilleur avec toi cela avance BRAVOS
Titre: Re : du nouveau...
Posté par: YvonChristiane le 16 septembre 2009 à 18:24:16
Salut à tous, ::)
Nous constatons qu'il y a de l'évolution et suivons toutes les communications de très très très..... prêt.
Pour le moment nous avons une assurance et nous partons sur Espagne, Gibraltar, Portugal et reviendrons au printemps pour régulariser le problème...
Merci à Patrick de penser à nous et lorsque nous reviendrons, si nous pouvons nous retrouver quelques uns dans la Drôme "pour voir la gentille dame" , nous fournissons les brochettes et les saucisses pour se faire "péter" la panse!!!!!!!!! a condition que chacun porte tables et chaises ;D..........
Bon vent à tous, nous partons vers le soleil et penserons beaucoup à vous ;)
Titre: Re : du nouveau...
Posté par: PATRICK26 le 16 septembre 2009 à 20:21:07
bien évidamment que j'ai eu une pensée pour vous lors de mes discutions avec elle...

pour l'instant, bonne route en direction de seville, et bon hiver... au soleil!

pret pour le barbeque au printemps!
Titre: Re : du nouveau...
Posté par: lagrange.c le 16 septembre 2009 à 20:53:21
Bonjour,

C'est quoi le véhicule que tu passes?
As-tu des photos ? ou les specs?

Dans ces conditions , est-ce qu'on pourrait alors passer un véhicules anglais ? (UK dans la CE mais pas dans l'espace Schengen)

De plus, dans ce que j'ai lu des directives européennes, on n'est pas nécessairement absous de la RTI et les informations doivent indiquer des gabarits qui soient dans les normes européennes (2,55 m x 12 m).
D'où l'importance des listes anglaises qui fixe des tailles, sur lesquelles apparemment on ne reviendrait pas.
Ces tailles sont admissibles par les normes Européennes.

De plus si SOLVIT n'obtient pas gain de cause, il faut leur demander la procédure pour porter l'affaire devant la cour de justice Européenne.

Enfin, j'ai aussi lu qu'un véhicule plaqué n'importe où dans la communauté PEUT être assuré en France mais...
Les assurances n'ont pas joué le jeu et au lieu de s'implanter à l'étranger pour faire de la concurrence, elles n'ont rien trouvé de mieux que de s'accorder entre elles.
On vous répondra donc soit que c'est interdit (ce qui est faux), soit que les normes sont différentes et on vous renverra vers.... La succursale du pays où le véhicule est immatriculé.
Celà représente une entrave à la libre circulation des services telle que la définie la commission européenne.

Voilà pour avancer un peu.

Mais j'insiste, l'intérêt serait vraiment de pouvoir faire passer les véhicules anglais, eux ils en ont pleins et des récents avec des tailles qu'ils fixent comme correctes.


Je penses que là aussi, on aura une grosse colère de la commission européenne.
Titre: Re : du nouveau...
Posté par: airhic le 01 octobre 2009 à 07:09:17
Patrick bonjour

As tu des nouvelles de la préfecture de la drôme, concernant l"immatriculation du véhicule allemand

Merci
Titre: Re : du nouveau...
Posté par: PATRICK26 le 01 octobre 2009 à 12:18:12
le delai annoncé par "la dame des cartes grises" se termine aujourd'hui !!!

donc, si je n'ai pas de reponse avant ce soir, j'y retourne demain...
Titre: Re : du nouveau...
Posté par: STEF le 02 octobre 2009 à 22:39:24
Alors , Alors ?.... ;D
Titre: Re : du nouveau...
Posté par: PATRICK26 le 03 octobre 2009 à 10:39:33
absente ce vendredi!

j'y retourne lundi!
Titre: Re : du nouveau...
Posté par: PATRICK26 le 09 octobre 2009 à 17:41:33
j'ai eu une entrevue avec la gentille "dame de la prefecture".

elle a remué ciel et terre, m'a t'elle dit... mais n'a pas d'accord de procedure sur ce sujet.

par contre, il y a un peu de lumiere au bout du tunnel...  si, si !!!

elle en a parlé avec le representant dromois du mediateur de la republique (qui est sur le meme palier qu'elle!) et il lui a dit:

"avec tous ces éléments, votre hierarchie bloque quand meme?"

elle a repondu que "oui!"

il lui a dit de me donner son téléphone pour l'appeler en debut de semaine pour un rendez-vous avec lui.

et elle m'a dit: "la solution qu'il imagine, est simple, tres simple...  il veux vous voir, et n'oubliez pas les statuts de votre association!"

moi: ah bon, et pourquoi?

"parce qu'il imagine de voir avec le prefet, et de lui soumettre la chose suivante:

l'association etant dans la drome, pourrait recevoir mandat de ses membres pour faire les cartes grises de ses membres en prefecture de valence!

toutes les cartes grises se ferait a valence (ce qui ne pose plus de probleme avec les nouveaux numeros), et la perception du cout du cheval restant (en partie) au departement, se serait tout bénéfice pour la drome!

mais je ne vous ai rien dit.... appelez le en debut de semaine prochaine!"

j'ai rien dit, non plus... je l'ai écrit! ssshuuuutttt.....

bien evidamment, je tiens au courant de la suite...
Titre: Re : du nouveau...
Posté par: globule37 le 09 octobre 2009 à 18:16:33
il n'y a plus de problème pour toucher la recette et taxe je vois que tu arrive toujours a tes ambitions réussir pour l'asso merci oh grand maître de la ténacité.
Titre: Re : du nouveau...
Posté par: littlefreddy le 09 octobre 2009 à 18:27:47
ça prend bonne tournure !!
n'oublie pas le bonsaï si ça se concrétise... ;)
Titre: Re : du nouveau...
Posté par: lagrange.c le 10 octobre 2009 à 14:40:04
Mais, sinon, il y a LA procédure normale et gratuite pour celà: le SOLVIT.

Il est là justement pour obliger les gouvernements et leurs représentants à se conformer aux directives qui sont supra-nationales. Donc préfet ou pas, il faudra bien qu'ils s'en accomodent.

A mon avis, si tu n'arrivais à rien par ce 'représentant' ou si il t'endores, porte plainrte auprès du SOLVIT qui leur collera une amende. Alors là, dès qu'il faudra payer, ça va urger.
Enfin, je penses, parce qu'il faudra bien que quelqu'un paie l'amende et dans ce cas là comme toujours ça redescend très vite.
Titre: Re : du nouveau...
Posté par: PATRICK26 le 10 octobre 2009 à 17:00:34
justement, en parlant de SOLVIT, c'est en utilisant l'argument suivant que la discution est établie:

"vous comme moi, sommes des contribuables, il nous vaudrait mieux trouver un terrain d'accord qui eviterait a notre association et ses membres de se tourner vers SOLVIT qui a annoncé des amendes forfaitaires de 20 000 euros par dossiers traités envers l'etat membre en tord! et vu que j'ai plusieurs membres qui sont dans l'attente d'une solution, on sera tres, tres vite a plus de 100 000 euros d'amendes... et je pense que vous, comme moi, ne payons pas des impots pour qu'ils partent en amendes a Bruxelles !!!"

je sais qu'il y a SOLVIT, mais si on pouvait passer par une procedure plus simple et locale, ce ne serait que mieux, non?
Titre: Re : du nouveau...
Posté par: lagrange.c le 10 octobre 2009 à 18:48:09
Super !
Titre: Re : du nouveau...
Posté par: papoutz le 11 octobre 2009 à 17:28:26
 Bsr Patrick je suis interesser par l'achat d'un Rockwood 1110   chez un concessionnaire en allemagne pourrait tu me renseigner en ce qui concerne toutes les precautions a prendre avant l'achat ! je suis vos rubriques depuis un petit moment je felicite le blog et son organisateur !! je suis camping cariste poid lourd depuis 5 ans dejas !! je te remercie pour tes reponses a l'avances !  PS:  je vend mon 1929 mercos avc garage Quad !  si quelques membres interesser me laisser message la photo se trouve sur mon profil   a bientot ;)
Titre: Re : du nouveau...
Posté par: PATRICK26 le 22 octobre 2009 à 18:28:07
je viens de raccrocher le telephone...

le corespondant local du médiateur de la republique trouve le probleme aberant "vu que de toute façon, les vehicules finiront avec une carte grise francaise".

mais il veux "se couvrir", et donc, je doit lui preparer un dossier pour qu'il fasse remonter tout cela et obtenir "une reponse positive" !!!

donc, merci a ceux qui ont des véhicules etrangers en plaques européennes de me faire passer une copie de leur carte grise! le nom sera caché, je m'y engage.  j'en ai besoin pour etayer le dossier....

haddock, airhic, et les autres dans le meme cas, il faut reagir, merci a vous! et faites passer le mot, plus j'en aurai, mieux ce sera...

je m'attelle dès ce soir a la redaction du dossier avec les textes a decortiquer, et a expliquer... le plus dur donc! merci du petit effort pour la transmission de vos photocopies....
Titre: Re : du nouveau...
Posté par: f5vhu le 29 octobre 2009 à 23:37:33
salut Patrick, encore 4 semaines et je t'envoie la photocop d'un petit ROCKWOOD....enfin
Titre: Re : du nouveau...
Posté par: dr83 le 16 novembre 2009 à 23:48:05
patrick si tu veus j'ai une carte grise de buggy allemand   que je veus faire immat en france mais je me suis pas encore pencher sur le probleme
Titre: Re : du nouveau...
Posté par: krissfr1 le 02 septembre 2010 à 23:07:29
DES NEWS
Titre: Re : du nouveau...
Posté par: krissfr1 le 02 septembre 2010 à 23:34:33
salut c krissfr1 de montpellier

est ce que ca marche egalement pour les voiture qu on achete d occasion au luxembourg ou en Andorre

merci
Titre: Re : du nouveau...
Posté par: PATRICK26 le 15 septembre 2010 à 13:46:03
les dernieres infos:

j'ai eu le correspondant français de solvit au telephone en fin de matinée...

et c'est pas gagné! et oui, solvit, submergé de demandes a nomé un correspondant par pays, et pour nous, il fait partie du ministere de l'interieur (le ministere qui gere l'etablissement des cartes grises).

je lui ai tout expliqué, et il ne fesait que rabacher la meme chose:

si vous ne disposez pas de documents legaux comprenant tous les champs d'une carte grise française, ce ne sera pas possible sans une RTI française complete.

et si j'ai?

mais sur quels documents?

carte grise allemande et certificat TUV de RTI allemande.

il doit vous manquer des champs?

peut etre 1 ou 2.

ben, dans ce cas là, la dreal ne pourra vous demander que les test necessaires pour remplir ces champs.

et s'ils ne l'entendent pas comme cela a la DREAL?

dans ce cas, je pourrait forcer le dossier, il sera complet !

alors, pour ceux qui veulent essayer, a vous de chercher de quoi remplir les champs d'une carte grise avec des documents d'organismes certifiés, concernant votre véhicule.

donc rien n'est encore simple...
Titre: Re : du nouveau...
Posté par: dwidle le 18 janvier 2011 à 21:54:50
salut Patrick,

Je me permets de venir rebondir sur ce sujet brulant.

dans ma présentation, je faisais part de mon rêêêve (ben oui, c'est un gros rêve) d'aménager un autocar un peu plus long que 12m (càd 13,70 ou 13,90 selon le modèle) en CC mais pour dire vrai pour y vivre quasiment à temps plein.

Ma question est la suivante: est ce qu'en Belgique ou en Allemagne, on peut aménager ces versions longues en CC ? et le cas échéant, imaginer profiter du système ? ( qui je sais n'est pas encore opérationnel).

Merci pour la réponse (et toute autre astuce me permettant de réaliser ce rêêê...)
Titre: Re : du nouveau...
Posté par: PATRICK26 le 24 janvier 2011 à 12:42:42
seulement en angleterre !!!!

tous les autres pays européens limitent a 12 m de long !!!

désolé !
Titre: Re : du nouveau...
Posté par: jackes68 le 19 mars 2012 à 21:10:41
finalement ça donne quoi?
Titre: Re : du nouveau...
Posté par: outback le 08 mai 2012 à 07:03:36
je suis nouveau sur le forum (outback) très intéressent votre démarche avec la préfecture vous avez d'autres info ?
j'ai un problème avec mon barrée rouge empattement 4100 ,le véhicule 3700 je vais voir avec man france j'ai contacter le
carrossier réponse on n'a pas toucher au chassie en claire démerdé vous (même en Allemagne).

merci pour votre aide
Titre: Re : du nouveau...
Posté par: j-loo le 08 mai 2012 à 11:20:54
bonjour outbak;

c'est avec man qu'il faut voir ca;

tu peux obtenir un 'specimen de BR' (celui que tu dois avoir je supose) qui represente normalement le genre de vehicule que tu as, mais qui n'a pas ton numero de serie en bas;
et le 'BR exact' qui lui, est exactement celui de ton vehicule avec le numero de serie de ton vehicule en bas;

chez iveco, par exemple c'est 30€ le premier et 60€ le deuxieme;
chez renault c'est gratuit;

voila, donc a voir chez man !!

j-loo
Titre: Re : du nouveau...
Posté par: outback le 08 mai 2012 à 11:53:15
merci pour les infos mais j'ai déjà demander à man avant de l'acheter avec photocopie de carte grise, man m'a envoyé barré rouge plaque constructeur et attestation partielle  mais en remplissant le dossier drire pour une RTI et en prenant toute les mesure la surprise l'empattement et porte à faut av ne correspond pas (barrée rouge 4100 véhicule 3700) appel au carrossier qui me confirme qu'il non pas toucher au chassie livrer direct par man allemagne.
donc j'attend mercredi pour rappeler Man afin de trouver une solution (ci je me point à la drire et que cela ne correspond pas il vont ne jeter c'est pour cela que je commence à chercher une autre solution ????

merci encore pour votre aide

PS je n'ai pas compris spécimen de BR
Titre: Re : Re : du nouveau...
Posté par: j-loo le 08 mai 2012 à 12:51:45
PS je n'ai pas compris spécimen de BR

alors, je vais essayé d'etre plus clair:

chaque vehicule sort de l'usine avec un BR; le constructeur en garde une copie;

le Barré Rouge (BR) que tu as doit avoir un numero de serie tout a la fin !
oui ??
ce numero de serie est il le meme que le numero de serie de ton vehicule ?? (sur ta CG)
si oui: effectivement il y a une erreur quelque part !!
si non: (et c'est souvent le cas) c'est un "specimen de BR" (en gros un BR generaliste, d'un vehicule de meme serie, mais pas le tien exactement) et qui, dans ton cas, ne correspond pas au tien au niveau de l'empatement;
et donc, dans se cas, il faut que tu demandes à man le vrai BR de ton vehicule; ils se sont planté

esperant t'avoir un peu aidé,
j-loo
Titre: Re : du nouveau...
Posté par: PATRICK26 le 08 mai 2012 à 12:54:33
Man ne te fournira que le barré rouge du chassis-moteur livré a l'aménageur. ensuite, vu qu'en allemagne les homologations se font sous la responsabilité de l'aménageur et non d'un ingé de la DREAL, et ben:

l'aménageur l'a homologué sous sa responsabilité pour le vendre et gagner des pepettes. et n'a pas été géné de modifier (couper, ralonger, etc... le chassis).

là, tu le rachetes a un particulier et l'amenne en france. l'ammenageur n'a rien a y gagner, et vu que les papiers sont au nom de ton vendeur, meme leur responsabilité ne peut plus etre engagée (c'est comme cela en allemagne!).

c'est la meme chose pour les homologations de CCPL US. homologués allemands par le vendeur, avec une petite close comme quoi l'homologation n'est valable qu'en allemagne, ce qui ne les empechent pas de te le vendre pour la france !

meme certains constructeurs allemands bien connus s'y amusent pour certains de leurs modeles.

la seule solution qu'il te reste, c'est de passer par un cabinet d'homologation qui sait faire pour passer a travers les emmerdes. ca coute entre 3 et 5000 euros...  le gain financier d'etre allé le chercher outre-rhin va etre consommé.

cherche pas, tout seul en tant que particulier, tu n'y arrivera pas si il y a eu une modification sur le chassis.

si la solution de passer par un cabinet privé d'homologation t'interresses, dis moi le (MP de preference), j'en connais un spécialisé pour les homologations venant d'allemagne.
Titre: Re : du nouveau...
Posté par: j-loo le 08 mai 2012 à 13:00:26
mais non patrick;

man doit avoir le BR original avec le numero de serie du camion;
il suffit de leur demander; si l'amenageur n'a pas ralongé le shassis comme ils le disent !!
Citer
appel au carrossier qui me confirme qu'il non pas toucher au chassie livrer direct par man allemagne

simple erreur de BR chez man; c'est tout !!??

j-loo
Titre: Re : du nouveau...
Posté par: PATRICK26 le 08 mai 2012 à 15:28:45
en allemagne, si man lui trouve un barré rouge correspondant, il aura de la chance!

en effet, le groupe chassis-moteur est considéré comme une piece détachée, et non comme un véhicule déja roulant (comme en france)!

et le carrossier homologue tout d'un coup !  après avoir fait les modifs qu'il voulait.

pour avoir un barré rouge de man, il faudrait que le groupe chassis-moteur ait été présenté par man a l'homologation, ce dont je doute...

c'est l'allemagne, pas la france...

la-bas, les choses sont faites pour faciliter la production, sans trop emmerder les entreprises. ici, c'est pas la meme chose.  les aménagements se font sur des chassis-cabines déja homologués avant livraison a l'aménageur.

et en allemagne, ceux fabriqués pour l'export ont en général une cabine. dans le style de celui-ci, ou man fourni un camion chassis nu, et non un ensemble moteur-chassis sans cabine. bien faire la diference. je sais c'est compliqué.

http://showroom.southdownsmotorcaravans.co.uk/ex-demo-concorde-cruiser-890l-motorhome-d1508-2330-0.html
Titre: Re : du nouveau...
Posté par: outback le 08 mai 2012 à 17:38:42
merci pour toute c'est infos je vous tiens au jus

@+ philippe 
Titre: Re : du nouveau...
Posté par: outback le 10 mai 2012 à 06:00:36
afin une bonne nouvel après avoir insisté auprès de man France je suis tombé sur la secrétaire de boss des homologations en lui expliquant
mon problème , réponse de la dame je vous rappel dans 30 mn et 15 mn plus tard la réponse je vous fait parvenir le barré rouge et tous les papiers même une autorisation de toucher au chassie ( j'avais un pote carrossier PL à côté de moi) avec les excuses etc etc Man france à aussi des employés qui sans foute sur ce chassie in y à 4 empattements différant .

je tiens à remercier patrick et j loo pour leur réponse et je continue  ma ballade sur le forum ci un jour il y à un rassemblement je participe avec
plaisir .

@ + philippe
Titre: Re : du nouveau...
Posté par: wierbinski le 10 mai 2012 à 08:13:08
Regarde dans l'entête du forum, il y a une rubrique "prêts pour la rencontre 2012??: suit le lien ci-dessous

http://forum.campingcar-poidslourd.fr/index.php/topic,3075.0.html

Bonne journée et bon courage
Titre: Re : du nouveau...
Posté par: outback le 22 juin 2012 à 05:36:50
bonjour,
suite des problèmes pour obtenir une carte grise française.

après quelques semaines d'absence pour montage de dossier et visite à la DRIEE réponse il nous faut le dossier de conformité complet allemand? téléphone au représentant français de la marque AK Compétition ?? réponse du monsieur après l'avoir appeler sur son portable je ne compte plus les appels (on ne retrouve pas de dossier c'est une boite que l'on à racheter donc démerdé vous ) je me suis permis de donner le non du constructeur pour que d'autre future acheteur ne face pas les mêmes erreurs.

lettre de la driee 1ere solution rapprocher vous d'une ste conseil en homologation avec la liste, 2eme solution procès-verbal d'essais complet de l'UTAC.
Je continue je vais essayer par une ste conseil et je vous informe du résultat (ci tout mes problèmes serve à d'autres personnes je continue le récit) j'ai bien reçu le message pour la rencontre entre camping cariste du forum au mois de juillet mes sans plaques d'immat cela m'ai  difficile .

@+ pour la suite
outback
Titre: Re : du nouveau...
Posté par: outback le 31 juillet 2012 à 05:36:29
bonjour

enfin mon problème et résolut GRASSE à PATRCK 26 (en 2 semaines) mon bahut est immatriculé .

Je tiens à le remercier publiquement je vais pouvoir partir en vacance (Portugal)

bonne vacance à tous.

outback
Titre: Re : du nouveau...
Posté par: weymard le 31 juillet 2012 à 13:16:20
Super ! Félicitations ainsi qu'à Patrick !
Titre: Re : du nouveau...
Posté par: euramobil840 le 31 juillet 2012 à 13:37:00
Super effectivement, il faut parfois remettre en memoire le travail effectue par les uns et les autres...ici c'est Patrick26  ;)
Titre: Re : du nouveau...
Posté par: reivax le 31 juillet 2012 à 13:45:52
cool, des photos du bahut?
Titre: Re : Re : du nouveau...
Posté par: keeluen le 31 juillet 2012 à 19:49:44
bonjour

enfin mon problème et résolut GRASSE à PATRCK 26 (en 2 semaines) mon bahut est immatriculé .

Je tiens à le remercier publiquement je vais pouvoir partir en vacance (Portugal)

bonne vacance à tous.

Ben ça c'est super dit donc bravo a Patrick et a toi  ;)

outback
Titre: Re : du nouveau...
Posté par: PATRICK26 le 02 août 2012 à 12:35:32
N'EN JETEZ PLUS!!!

j'ai juste ouvert le carnet d'adresses a la bonne page.

par principe et pour ne pas que ce cabinet d'homologation passe son temps a repondre a des appels, juste pour des infos (ils ont des véhicules a homologuer!), je ne donnerais pas leur coordonées en clair sur le forum.

ca a marché pour outback, pour alain et martine aussi, et pour 2 ou 3 autres.
il ne font pas des miracles!!!
pour une homologation, ca peut aller de 15 jours a 2 mois, suivant la complexité du dossier a monter.  mais pour l'instant, tous les véhicules confiés a l'homologation a ce cabinet, sont ressortis avec une carte grise !
Titre: Re : du nouveau...
Posté par: rapido16 le 25 août 2012 à 20:43:01
Je souhaiterais faire homologuer un winnebago acheté a un menbre du ccpl
qu'elle démarche et quel coût et délai?
Dans l'attente puis-je circuler en dehors de la communauté européénne  avec mon certificat anglais V5C ?
Merci de vos réponses
Titre: Re : du nouveau...
Posté par: jackes68 le 16 mai 2013 à 19:44:04
je deterre ce fil pour en savoir plus j'aimerais bien plaquer mon gulfstream en france (carte grise allemande)
Titre: Re : du nouveau...
Posté par: euramobil840 le 16 mai 2013 à 22:58:26
si il y a quelque chose de possible, c'est avec un MP à Airhic et/ou Patrick26   ;) ;)