Moi, si je lis le dossier, c'est l'un ou l'autre. et c'est comme cela qu'il avait été créé avec le responsable de la DRIRE rhone alpes (maintenant a la retraite!).
pour le mien, c'est l'un et ca n'a pas pu etre l'autre! le car etait dans les archives d'une usine du groupe heuliez qui n'hexiste plus... je risque pas de la fournir !
j'ai les RTI de toutes les versions, un shema de decoupe pour l'arriere envoyé par leur BE, et mon engagement sur l'honneur comme demandé.
la fonction "ou" ne peut pas etre remplacée par la fonction "et" en maths, et dans la langue francaise, c'est pareil... c'est de l'abus de pouvoir de leur part.
c'est comme le fait d'etre obligé de tricher lors des pesées avec des packs de bouteilles pour que le total fasse au kilo pres le total avant plus arriere (sinon refus!), alors que les balances ont de part leur reglage et agrément de la dreal, une tolerence de 5% !!!
il faut petit a petit faire preuve de fermeté, qui ne doit pas etre excecive, mais claire. il faut qu'ils comprennent qu'on sait ausi bien qu'eux lire ces documents et les remplir !