si je "délocalise" en Angleterre, comment ça se passe pour le contrôle technique ?
il faut y aller tous les ans ?....
En tout bon sens ça devrait être le cas.
Mais il y a un échappatoire qui joue sur les contenus des textes.
Tout véhicule qui roule sur les routes britanniques est sujet au CT et doit aussi payer sa vignette. Il y a un dispositif pour ceux qui stockent leur véhicule hors des routes Britanniques, ou qui roulent en agricole sans toucher du goudron. Il s'appelle le "Statutory Off-Road Notification" ou SORN.
Déclarer SORN tu es absolu de la vignette et du CT annuel.
La première année j’au été obligé de chercher des formulaires dans un bureau de poste en Angleterre, par la suite la déclaration se fait par internet ! La subtilité de ceci est que les autorités s’en foutent OU tu as ton véhicule à condition que ce ne soit pas sur les routes de la Grande Bretagne !!
Donc en France ça roule.
A priori tout véhicule qui reste en dehors de Grande Bretagne pendant plus d’un an doit être déclaré en exporté permanent, mais ce n’est jamais contrôlé.
Coté assurance, là c’est à jouer sur les mots. Pour certains assureurs l’obligation de l’assuré est de tenir son CT à jour, pour d’autres ils obligent que le véhicule soit « roadworthy » sans citer le terme MOT (version UK du CT). Donc lire attentivement les termes et conditions ; voir utiliser l’assureur trouvé pour la solution CCPLF.
L’aspect assurance est à creuser, je ne me suis pas encore penché sur une assurance CCPL fini. Mon camion est assuré en Angleterre par un spécialiste qui me permet de rouler en tout état de démontage pendant l’aménagement et la construction (ça coute une fortune mais je suis très bien couvert, même dépannage poids lourd tout Europe !!!!)
Cette « filière » pour membres CCPLF n’existe pas encore, pour l’instant on explore encore certains aspects. Si l’intérêt est suffisamment important on passera du « cas par cas » à quelque chose plus solide.
Notez quand même ; en tant que particulier propriétaire l’amende citée par Patrick pour un Français qui roule en véhicule étranger est toujours un risque si les autorités parviennent à poursuivre et découvrent que tu es fiscalisé en France. Donc employé d’un LTD va mieux, même si plus couteux à établir.
A votre disposition (mais excusez moi si je prends du temps, le boulot presse aussi)
Luke